Tout savoir sur la réglementation du Spa et Spa de nage
SOMMAIRE
Spa et Spa de nage d’intérieur et extérieur : la réglementation à connaître
Avant toutes choses, il faut savoir que la réglementation des Spas et des Spas de nage (intérieur ou extérieur) est la même que pour les piscines. Ce qui signifie, en d’autres termes, qu’il n’est pas nécessaire de différencier ces deux types d’aménagement du point de vue légal.
La législation concerne deux grands volets : l’installation de votre Spa d’intérieur ou d’extérieur et la sécurité du bassin.
Nous vous disons tout ce que vous devez savoir sur ces deux éléments importants à connaître avant d’installer votre appareil.
1. Réglementation Spa et Spa de nage : comment être conforme au niveau de l’installation ?
En nous intéressant à la question de la législation, nous remarquons que les lois en vigueur peuvent différer en fonction des régions, des villes voire même des quartiers. En effet, on n’installe pas un Spa sur la terrasse d’un immeuble de la même façon qu’un Spa dans un jardin ou dans une maison. Ainsi, tout dépend de votre projet et il convient, avant toutes choses, de vous rapprocher du service d’urbanisme de votre mairie pour en savoir plus (et du syndic de copropriété si vous résidez en immeuble).
Par ailleurs, il sera parfois nécessaire de réaliser une déclaration en mairie. C’est le cas, par exemple, des structures qui possèdent une superficie supérieure à 10m². Sachant que notre modèle de Spa classique le plus imposant (Spa Maldive 8 personnes) mesure 3990 x 2260 x 950 mm, vous comprenez que cela ne concerne que les Spas de nage (notre modèle Spa Athena, par exemple, mesure 8000 x 2400 x 1470 mm) ou les Spas placés au sein d’un abri.
Pour les modèles proposant une superficie inférieure à 10m², vous n’êtes pas obligé de réaliser de déclaration ni de demander d’autorisation. Cela vaut aussi pour les Spas et Spas de nage posés sur le sol (non encastrés) ou les installations dont la hauteur ne dépasse pas 1,80m (abri compris). Il faut aussi que votre appareil soit placé à plus de 3 mètres des limites de propriété et qu’il puisse être transporté ou démonté. Cela concerne donc principalement les Spas gonflables.
De ce fait, si vous souhaitez installer chez vous un Spa ou Spa de nage rigide d’extérieur, vous aurez sans doute besoin de faire une déclaration de travaux auprès de la mairie pour être en règle. Par contre, un Spa ou Spa de nage d’intérieur sera considéré comme un accessoire de la maison. Vous n’aurez donc rien à faire (ni déclaration de travaux ni permis de construire).
À savoir : si vous avez besoin d’une autorisation, vous devrez remplir le formulaire Cerfa n°13703*02.
2. Réglementation Spa et Spa de nage : le point sur la sécurité du point de vue légal
Après nous être intéressé à l’installation de votre Spa d’intérieur ou d’extérieur, parlons maintenant de la sécurité. Il faut savoir, ici encore, que celle-ci est la même que pour une piscine. Ce qui signifie que votre Spa ou Spa de nage (d’intérieur ou d’extérieur) doit être sécurisé et protégé en se référant à la loi du 3 janvier 2003 relative à la prévention des noyades.
Ici encore, nous vous conseillons de vous rapprocher du service d’urbanisme de votre mairie pour connaître les dispositions légales en vigueur. Toutefois, en règle générale, il convient d’installer au moins l’un des éléments de protection suivants :
– Une barrière de sécurité :
– Une couverture rigide ;
– Un abri ;
– Une alarme de détection.
Si on vous contrôle et que l’inspecteur observe de graves défaillances au niveau du système de sécurité, vous risquez une amende de 45 000€.
Ceci étant dit, la sécurité est avant tout une question de sérénité. Surtout si vous possédez des enfants et/ou des animaux de compagnie.
À ce titre, nous vous conseillons d’installer votre Spa dans un lieu pouvant être fermé (un abri ou une pièce dédiée de la maison). Si ce n’est pas possible, l’association d’une barrière et d’une couverture rigide bien fixée permet d’éviter de nombreux accidents.
Vous voulez en savoir plus ? Contactez-nous ! Nous sommes votre meilleur partenaire pour installer chez vous votre Spa ou Spa de nage en toute sérénité.
